Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCREE SALEE
Monsieur Hervé LUTRON
Monsieur Jean-Pierre JANNIN

Numéro de dépôt :
3181738
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
04/09/2012
SUCREE SALEE de Hervé LUTRON

Présentation de la marque SUCREE SALEE

Déposée le 4 septembre 2002 par monsieur Hervé LUTRON et monsieur Jean-Pierre JANNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « SUCREE SALEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Les déposants sont monsieur Hervé LUTRON domicilié(e) 8 Route de Quiberon,56510 QUIBERON - 56510 - France et monsieur Jean-Pierre JANNIN domicilié(e) 17 Rue Bonaparte,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE domicilié(e) 4 Rue Dobrée , B.P. 98849,44188 NANTES CEDEX 4 - 44188 - France.

La marque SUCREE SALEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCREE SALEE est expirée depuis le 4 septembre 2012.


Monsieur Hervé LUTRON - 8 Route de Quiberon,56510 QUIBERON - 56510 - France

Monsieur Jean-Pierre JANNIN - 17 Rue Bonaparte,44000 NANTES - 44000 - France


SELARL FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - 4 Rue Dobrée , B.P. 98849,44188 NANTES CEDEX 4 - 44188 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Vêtements, chaussures, chapellerie Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.