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Marques déposées par monsieur HERVE LHUILLIER
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LA BERGERONNETTE 2016
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BERGERONNETTE 2016
M. HERVE LHUILLIER

Numéro de dépôt :
4382626
Date de dépôt :
12/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2027
LA BERGERONNETTE 2016 de HERVE LHUILLIER

Présentation de la marque LA BERGERONNETTE 2016

Déposée par voie électronique le 12 août 2017 par monsieur HERVE LHUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BERGERONNETTE 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est monsieur HERVE LHUILLIER domicilié(e) 11 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE LHUILLIER domicilié(e) 11 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France.

La marque LA BERGERONNETTE 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERONNETTE 2016 arrivera à expiration en date du 12 août 2027.

HERVE LHUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : Le couturier du terroir , LES POULETTES , * LA VIMINIERE


M. HERVE LHUILLIER - 11 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France


M. HERVE LHUILLIER - 11 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.