Déposée le 3 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hervé LELONG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « POINT DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hervé LELONG domicilié(e) 46 Grande Rue,23200 AUBUSSON - 23200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 782 522 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96-98 Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque POINT DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT DE CHARTRES est expirée depuis le 3 août 2010.
Hervé LELONG SARL - 46 Grande Rue,23200 AUBUSSON - 23200 - France - SIREN 317782522
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96-98 Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; modèles de broderie.
– tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table.
– dentelles, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
– traitement de matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets.
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