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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERVE LEGER
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HERVE LEGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE LEGER
HERVE LEGER SA

Numéro de dépôt :
96652185
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque HERVE LEGER

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) HERVE LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERVE LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE LEGER domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 192 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque HERVE LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE LEGER est expirée depuis le 25 novembre 2006.

HERVE LEGER a également déposé les autres marques suivantes : HERVE LEGER PARIS , HL


HERVE LEGER SA - 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 333192656


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365634 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425752 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371220 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371221 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Télécommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique