Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HERVE LEGER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE LEGER SA domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 192 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque HL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HL est expirée depuis le 11 octobre 2006.
HERVE LEGER SA, (société anonyme à directoire) - 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 333192656
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, huiles essentielles à usage personnel, savons de toilette; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps; rouges à lèvres, brillants à lèvres, fonds de teint, crèmes teintées, ombre à paupières, mascaras, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, vernis à ongles; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, gels, huiles, sels de bain; talc pour la toilette et poudres parfumées pour le corps; déodorants à usage personnel; lotions pour les cheveux, shampoings. Coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres quà usage dentaire; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes et coffrets à allumettes, à cigares et à cigarettes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, breloques, candélabres en métaux précieux, cendriers en métaux précieux, écrins en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, ornements de chapeaux et de chaussures en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers, vases, services de table (vaisselle), services à thé, services à café en métaux précieux; joaillerie, pierres précieuses, perles (bijouterie); bijouterie, bijouterie fantaisie, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), chaines (bijouterie), bracelet (bijouterie), bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), médailles; instruments chronométriques, horlogerie, montres, bracelets de montres, réveille-matin, chaînes de montres, montres-bracelets, pendules (horlogerie). Cuir et imitation du cuir; coffres de voyage, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, sangles de cuir, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de plage, porte-documents, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie, étuis pour porte-clefs (maroquinerie); peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs). Vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); flacons de parfum (non en métaux précieux), vaporisateurs à parfum. Fils à usage textile. Tissus à usage textile; couverture de lit ou de table; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement) pour hommes; femmes, enfants, costumes, chemises, chemisiers, jupes, robes, gilets, pull-overs, pantalons, shorts, teeshirts, blousons, imperméables, manteaux, pardessus, vestes, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement) châles, écharpes, foulards, sous-vêtements, bas, chaussettes, collants, maillots de bain, peignoirs, vêtements en fourrure; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers, sandales, bottes. Dentelles et broderies, rubans et lacets; fermoirs pour ceintures; boucles (accessoires d'habillement); bandeaux pour les cheveux, barettes (pinces à cheveux); boutons, crochets et oeillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tentures murales non en matières textiles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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