Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIRECT PRODUCTEURS FRANCAIS
M. HERVE LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
4209251
Date de dépôt :
13/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIRECT PRODUCTEURS FRANCAIS de HERVE LEFEBVRE

Présentation de la marque DIRECT PRODUCTEURS FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2015 par monsieur HERVE LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIRECT PRODUCTEURS FRANCAIS »

Le déposant est monsieur HERVE LEFEBVRE domicilié(e) 150 CHEMIN DE LA BOURGEAT - 38470 - CHANTESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE LEFEBVRE domicilié(e) 150 CHEMIN DE LA BOURGEAT - 38470 - CHANTESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. HERVE LEFEBVRE - 150 CHEMIN DE LA BOURGEAT - 38470 - CHANTESSE - France


M. HERVE LEFEBVRE - 150 CHEMIN DE LA BOURGEAT - 38470 - CHANTESSE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681491 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais.