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Marques déposées par monsieur HERVE LE ROY
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Lait'sprit d'éthique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lait'sprit d'éthique
M. HERVE LE ROY

Numéro de dépôt :
4311240
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
Lait\'sprit d\'éthique de HERVE LE ROY

Présentation de la marque Lait'sprit d'éthique

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par monsieur HERVE LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lait'sprit d'éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur HERVE LE ROY domicilié(e) Le Pradou - 22260 - Quemper-Guezennec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSA, CABINET HELOUET - SALVIGNOL & ASSOCIES, M. GWENAEL THOMAS domicilié(e) 12 RUE de REDON, CS 14458 - 35044 - RENNES CEDEX - France.

La marque Lait'sprit d'éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait'sprit d'éthique arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

HERVE LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : LAITIK L'authentik , LAITIK L AUTHENTIK PRODUIT CHEZ NOUS POUR VOUS


M. HERVE LE ROY - Le Pradou - 22260 - Quemper-Guezennec - France


HSA, CABINET HELOUET - SALVIGNOL & ASSOCIES, M. GWENAEL THOMAS - 12 RUE de REDON, CS 14458 - 35044 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 7 juin 2017 - Concession de licence n°700971 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.