Marque expirée - Marque en non vigueur

SDC Sustainable Development & Coherence
Hervé le Grand

Numéro de dépôt :
3696117
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2019
SDC Sustainable Development & Coherence de Hervé le Grand

Présentation de la marque SDC Sustainable Development & Coherence

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par Hervé le Grand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SDC Sustainable Development & Coherence »

Le déposant est Hervé le Grand domicilié(e) 8 rue Gustave le Bon - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé le Grand domicilié(e) 8 rue Gustave le Bon - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDC Sustainable Development & Coherence est expirée depuis le 3 décembre 2019.

Hervé le Grand a également déposé les autres marques suivantes : CreerSansDetruire


Hervé le Grand - 8 rue Gustave le Bon - 75014 - Paris - France


Hervé le Grand - 8 rue Gustave le Bon - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.