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Marques déposées par monsieur Hervé LE GRAND
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CUVEE DE LA LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA LIBERTE
Monsieur Hervé LE GRAND, Citoyen français

Numéro de dépôt :
1340844
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque CUVEE DE LA LIBERTE

Déposée le 31 janvier 1986 par monsieur Hervé LE GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hervé LE GRAND domicilié(e) 3 rue Philis de la Charce, 38000 GRENOBLE et Monsieur Bruno JAY, Citoyen français, 2 chemin de la Viotte, 38700 LA TRONCHE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque CUVEE DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA LIBERTE est expirée depuis le 31 janvier 1996.

Hervé LE GRAND a également déposé les autres marques suivantes : SDC Sustainable Development & Coherence , CreerSansDetruire


Monsieur Hervé LE GRAND, Citoyen français - 3 rue Philis de la Charce, 38000 GRENOBLE et Monsieur Bruno JAY, Citoyen français, 2 chemin de la Viotte, 38700 LA TRONCHE, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).