Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE LE CREEN LE TRAITEUR DE BRETAGNE
S.A.R.L. HERVE LE CRENN TRAITEUR

Numéro de dépôt :
95556659
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque HERVE LE CREEN LE TRAITEUR DE BRETAGNE

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERVE LE CRENN TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERVE LE CREEN LE TRAITEUR DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERVE LE CRENN TRAITEUR domicilié(e) Kerstinec, 29340 RIEC-SUR-BELON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 433 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS - France.

La marque HERVE LE CREEN LE TRAITEUR DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE LE CREEN LE TRAITEUR DE BRETAGNE est expirée depuis le 31 janvier 2005.

HERVE LE CRENN TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : OCEANINE , BELON , DODELINE , FRAICHE LIGNE. , HERVE LE CRENN LE TRAITEUR DE BRETAGNE


S.A.R.L. HERVE LE CRENN TRAITEUR - Kerstinec, 29340 RIEC-SUR-BELON - France - SIREN 349433623


CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) Viandes, poissons, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, pâtisseries charcutières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.