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Marques déposées par Hervé LARROQUETTE
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GASCO-SOL ENERGICULTEUR L'ENERGIE VERTE Partagée ENER VP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASCO-SOL ENERGICULTEUR L'ENERGIE VERTE Partagée ENER VP
Hervé LARROQUETTE

Numéro de dépôt :
3634127
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GASCO-SOL ENERGICULTEUR L\'ENERGIE VERTE Partagée ENER VP de Hervé LARROQUETTE

Présentation de la marque GASCO-SOL ENERGICULTEUR L'ENERGIE VERTE Partagée ENER VP

Déposée le 3 mars 2009 par Hervé LARROQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASCO-SOL ENERGICULTEUR L'ENERGIE VERTE Partagée ENER VP »

Le déposant est Hervé LARROQUETTE domicilié(e) 29 route d'Ossau,64260 BESCAT - 64260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé LARROQUETTE domicilié(e) 29 route d'Ossau,64260 BESCAT - 64260 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40


Hervé LARROQUETTE - 29 route d'Ossau,64260 BESCAT - 64260 - France


Hervé LARROQUETTE - 29 route d'Ossau,64260 BESCAT - 64260 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519679 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie.