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Marques déposées par monsieur HERVE LAMOUREUX
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YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON
Monsieur HERVE LAMOUREUX

Numéro de dépôt :
4461151
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
YEC\'HED MALT LE MALT BIO BRETON de HERVE LAMOUREUX

Présentation de la marque YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par monsieur HERVE LAMOUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur HERVE LAMOUREUX domicilié(e) 20 ROUTE DE SURZUR - 56450 - THEIX-NOYALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE LAMOUREUX domicilié(e) 20 ROUTE DE SURZUR - 56450 - THEIX-NOYALO - France.

La marque YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEC'HED MALT LE MALT BIO BRETON arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.


Monsieur HERVE LAMOUREUX - 20 ROUTE DE SURZUR - 56450 - THEIX-NOYALO - France


Monsieur HERVE LAMOUREUX - 20 ROUTE DE SURZUR - 56450 - THEIX-NOYALO - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.