Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIS PARIS
M. Hervé Labouré, Agissant pour le compte de la société "ATELIS PARIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3919459
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
ATELIS PARIS de Hervé Labouré

Présentation de la marque ATELIS PARIS

Déposée le 11 mai 2012 par monsieur Hervé Labouré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Hervé Labouré domicilié(e) 5 Impasse des Chardonnerets - 78112 - Fourqueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Labouré domicilié(e) 5 Impasse des Chardonnerets - 78112 - Fourqueux - France.

La marque ATELIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIS PARIS est expirée depuis le 11 mai 2022.


M. Hervé Labouré, Agissant pour le compte de la société "ATELIS PARIS" en cours de formation - 5 Impasse des Chardonnerets - 78112 - Fourqueux - France


M. Hervé Labouré - 5 Impasse des Chardonnerets - 78112 - Fourqueux - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

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