Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HERVE Karine
/
MAISON FRANÇOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON FRANÇOIS
HERVE Karine
HERVE David

Numéro de dépôt :
3728761
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/04/2020
MAISON FRANÇOIS de HERVE Karine

Présentation de la marque MAISON FRANÇOIS

Déposée le 9 avril 2010 par HERVE Karine et HERVE David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MAISON FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont HERVE Karine domicilié(e) 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France et HERVE David domicilié(e) 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE KARINE domicilié(e) 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France.

La marque MAISON FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FRANÇOIS est expirée depuis le 9 avril 2020.


HERVE Karine - 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France

HERVE David - 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France


HERVE KARINE - 27 RUE BELEBAT - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534632 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.