Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sculpture Générale
Monsieur Hervé Jullian

Numéro de dépôt :
4522414
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Sculpture Générale de Hervé Jullian

Présentation de la marque Sculpture Générale

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par monsieur Hervé Jullian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sculpture Générale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Hervé Jullian domicilié(e) route des Serans - 39270 - Cressia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Jullian domicilié(e) route des Serans - 39270 - Cressia - France.

La marque Sculpture Générale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sculpture Générale arrivera à expiration en date du 5 février 2029.


Monsieur Hervé Jullian - route des Serans - 39270 - Cressia - France


Monsieur Hervé Jullian - route des Serans - 39270 - Cressia - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.