Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beurre Sucre
HERVE JONATHAN

Numéro de dépôt :
4123732
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2024
Beurre Sucre de HERVE JONATHAN

Présentation de la marque Beurre Sucre

Déposée le 7 octobre 2014 par HERVE JONATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Beurre Sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est HERVE JONATHAN domicilié(e) 89 Avenue de Cheverny - 44800 - ST HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crêperie Beurre Sucre, M. herve jonathan domicilié(e) 89 Avenue de Cheverny - 44800 - ST HERBLAIN - France.

La marque Beurre Sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beurre Sucre est expirée depuis le 7 octobre 2024.


HERVE JONATHAN - 89 Avenue de Cheverny - 44800 - ST HERBLAIN - France


Crêperie Beurre Sucre, M. herve jonathan - 89 Avenue de Cheverny - 44800 - ST HERBLAIN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.