Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOLFCAR
herve JOHANNY, Agissant pour le compte de la société "GOLFCAR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3706690
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
GOLFCAR de herve JOHANNY

Présentation de la marque GOLFCAR

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par herve JOHANNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOLFCAR »

Le déposant est herve JOHANNY, Agissant pour le compte de la société "GOLFCAR" en cours de formation domicilié(e) 9bis rue de Boulogne - 85430 - Les Clouzeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herve JOHANNY domicilié(e) 9bis rue de Boulogne - 85430 - Les Clouzeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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herve JOHANNY, Agissant pour le compte de la société "GOLFCAR" en cours de formation - 9bis rue de Boulogne - 85430 - Les Clouzeaux - France


herve JOHANNY - 9bis rue de Boulogne - 85430 - Les Clouzeaux - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531683 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.