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Marques déposées par HERVE Joël
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MILPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILPAT
HERVE Joël

Numéro de dépôt :
1328689
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
22/10/1995
MILPAT de HERVE Joël

Présentation de la marque MILPAT

Déposée le 22 octobre 1985 par HERVE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « MILPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERVE Joël domicilié(e) 44, Boulevard de la Corniche, 87000 LIMOGES. NEOLLIER Christian, 27, Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES. - France.

La marque MILPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILPAT est expirée depuis le 22 octobre 1995.


HERVE Joël - 44, Boulevard de la Corniche, 87000 LIMOGES. NEOLLIER Christian, 27, Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Communications, Transports et entreposage.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.