Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLEASE FRANCE
HERVE (JACQUES, GUSTAVE, MARIE) BLOEME
CLAUDE (FRANCIS, JACQUES) BURETTE

Numéro de dépôt :
3317763
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014
VOLEASE FRANCE de HERVE (JACQUES

Présentation de la marque VOLEASE FRANCE

Déposée le 12 octobre 2004 par HERVE (JACQUES et CLAUDE (FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLEASE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Les déposants sont HERVE (JACQUES, GUSTAVE, MARIE) BLOEME domicilié(e) 19 RUE MAC-MAHON,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et CLAUDE (FRANCIS, JACQUES) BURETTE domicilié(e) 6 SQUARE RONSARD,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE BLOEME domicilié(e) 19 RUE MAC MAHON,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

La marque VOLEASE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLEASE FRANCE est expirée depuis le 12 octobre 2014.


HERVE (JACQUES, GUSTAVE, MARIE) BLOEME - 19 RUE MAC-MAHON,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France

CLAUDE (FRANCIS, JACQUES) BURETTE - 6 SQUARE RONSARD,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


HERVE BLOEME - 19 RUE MAC MAHON,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409946 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Equipements de sonorisation de véhicules automobiles. – service de financement de véhicules automobiles. – service de location de courte et longue durée de véhicules automobiles. – véhicules automobiles. – service de transport de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.