Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble pour le 14ème
M. herve jacob

Numéro de dépôt :
4039366
Date de dépôt :
12/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2023
Ensemble pour le 14ème de herve jacob

Présentation de la marque Ensemble pour le 14ème

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par monsieur herve jacob auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble pour le 14ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur herve jacob domicilié(e) 21 rue edouard jacques - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. herve jacob domicilié(e) 21 rue edouard jacques - 75014 - paris - France.

La marque Ensemble pour le 14ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble pour le 14ème est expirée depuis le 12 octobre 2023.

herve jacob a également déposé les autres marques suivantes : Union du Centre , QUARTORZIENS


M. herve jacob - 21 rue edouard jacques - 75014 - paris - France


M. herve jacob - 21 rue edouard jacques - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.