Marque expirée - Marque en non vigueur

CARGOL la Bière des Catalans
Hervé HILLE

Numéro de dépôt :
3500821
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2017
CARGOL la Bière des Catalans de Hervé HILLE

Présentation de la marque CARGOL la Bière des Catalans

Déposée le 16 mai 2007 par Hervé HILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CARGOL la Bière des Catalans »

Le déposant est Hervé HILLE domicilié(e) 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé HILLE domicilié(e) 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARGOL la Bière des Catalans est expirée depuis le 16 mai 2017.

Hervé HILLE a également déposé les autres marques suivantes : H. HILLERMANN , SARKOZY LA BIERE DU PRESIDENT , Biere de Noël


Hervé HILLE - 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France


Hervé HILLE - 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.