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Marques déposées par Hervé HILLE
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Biere de Noël
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biere de Noël
Hervé HILLE

Numéro de dépôt :
3417158
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2016
Biere de Noël de Hervé HILLE

Présentation de la marque Biere de Noël

Déposée le 17 mars 2006 par Hervé HILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Biere de Noël »

Le déposant est Hervé HILLE domicilié(e) 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé HILLE domicilié(e) 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biere de Noël est expirée depuis le 17 mars 2016.

Hervé HILLE a également déposé les autres marques suivantes : H. HILLERMANN , SARKOZY LA BIERE DU PRESIDENT , CARGOL la Bière des Catalans


Hervé HILLE - 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France


Hervé HILLE - 9 rue Déodat de Séverac,66330 CABESTANY - 66330 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451132 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.