Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES GRANDS PRES
- Mr HERVE Guy
- Mr SAUVE Joseph

Numéro de dépôt :
92422180
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque LA FERME DES GRANDS PRES

Déposée le 5 juin 1992 par monsieur HERVE Guy et monsieur SAUVE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DES GRANDS PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Les déposants sont monsieur HERVE Guy domicilié(e) La Brousse, 22330 PLESSALA - France et monsieur SAUVE Joseph domicilié(e) La Brousse, 22330 PLESSALA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES GRANDS PRES Mr HERVE Guy - Mr SAUVE Joseph - France.

La marque LA FERME DES GRANDS PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES GRANDS PRES est expirée depuis le 5 juin 2002.

HERVE Guy a également déposé les autres marques suivantes : TRI2A


- Mr HERVE Guy - La Brousse, 22330 PLESSALA - France

- Mr SAUVE Joseph - La Brousse, 22330 PLESSALA - France


GAEC DES GRANDS PRES Mr HERVE Guy - Mr SAUVE Joseph - France


Inscription le 23 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151844 - Publication au BOPI 1992-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

- Fromages Blancs Fermiers - Fromages Frais de Campagne Fermiers - Cailles Fermières - Fromages à Tartiner Nature Fermiers - Fromages à Tartiner Fermiers aux Fines Herbes - Yaourts Fermiers Nature - Yaourts Fermiers aux Fruits - Lait Ribot Fermier - Beurre Fermier - Pavés Fermiers (Fromages Fermiers au lait cru) - Fromages Blancs Fermiers en Faisselle