Marque expirée - Marque en non vigueur

L'îlot pirate
Hervé Gomart

Numéro de dépôt :
3434258
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
L\'îlot pirate de Hervé Gomart

Présentation de la marque L'îlot pirate

Déposée le 9 juin 2006 par Hervé Gomart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'îlot pirate »

Le déposant est Hervé Gomart domicilié(e) 9 rue Louis Fromager,76200 DIEPPE - 76200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Gomart domicilié(e) 9 rue Louis Fromager,76200 DIEPPE - 76200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'îlot pirate est expirée depuis le 9 juin 2016.

Hervé Gomart a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE PLAINE DE JEUX L ILOT PIRATE BRASSERIE - PLAINE DE JEUX , LA VIGIE DES GOURMANDS DE L ILOT PIRATE ,


Hervé Gomart - 9 rue Louis Fromager,76200 DIEPPE - 76200 - France


Hervé Gomart - 9 rue Louis Fromager,76200 DIEPPE - 76200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 10 novembre 2011 - Concession de licence n°561665 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Inscription le 23 janvier 2012 - Concession de licence n°567798 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; crèches d'enfants.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.