Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par monsieur HERVE GOETINCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur HERVE GOETINCK domicilié(e) LIEU DIT MALACHAPPE - 56330 - PLUVIGNER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP NOVATION SARL domicilié(e) 8 RUE DES 7 ILES - 56880 - PLOEREN - France.
La marque NOVABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABOX est expirée depuis le 15 mai 2024.
M. HERVE GOETINCK - LIEU DIT MALACHAPPE - 56330 - PLUVIGNER - France
CAP NOVATION SARL - 8 RUE DES 7 ILES - 56880 - PLOEREN - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Appareils de chauffage ; systèmes de chauffage comportant une pompe à chaleur ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Services d'installation, de maintenance et de réparation de pompes à chaleur et d'installations de géothermie, aérothermie et aquathermie. Services d'assistance technique aux installateurs de telles installations ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; Services d'ingénierie et de conseils aux particuliers en matière de géothermie, d'aérothermie, d'aquathermie, de pompes à chaleur et d'energies renouvelables. Contrôles techniques de qualité et de conformité d'installations de géothermie, d'aérothermie, d'aquathermie, de pompes à chaleur. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables.
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