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Marques déposées par Hervé GIRAUDY
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PIMENT DOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMENT DOUX
Hervé GIRAUDY

Numéro de dépôt :
93489184
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque PIMENT DOUX

Déposée le 19 octobre 1993 par Hervé GIRAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIMENT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est Hervé GIRAUDY, domicilié(e) demeurant 9, rue Pérignon, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET Avocat - France.

La marque PIMENT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMENT DOUX est expirée depuis le 19 octobre 2003.

Hervé GIRAUDY a également déposé les autres marques suivantes : SAO PAULO HAUTE HORLOGERIE


Hervé GIRAUDY - demeurant 9, rue Pérignon, 75015 PARIS - France


Maître Martine GADET Avocat - France


Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267524 - Publication au BOPI 1998-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.