Marque expirée - Marque en non vigueur

Déliss'Art
Hervé Gélineau, Agissant pour le compte de la société “ Déliss'Art ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3622182
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
Déliss\'Art de Hervé Gélineau

Présentation de la marque Déliss'Art

Déposée le 12 janvier 2009 par Hervé Gélineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Déliss'Art »

Le déposant est Hervé Gélineau, Agissant pour le compte de la société “ Déliss'Art ” en cours de formation domicilié(e) 35, rue des Meissugues Résidence la Muscadière-la Tour de Mare - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Gélineau domicilié(e) 35, rue des Meissugues Résidence la Muscadière-la Tour de Mare - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déliss'Art est expirée depuis le 12 janvier 2019.


Hervé Gélineau, Agissant pour le compte de la société “ Déliss'Art ” en cours de formation - 35, rue des Meissugues Résidence la Muscadière-la Tour de Mare - 83600 - FREJUS - France


Hervé Gélineau - 35, rue des Meissugues Résidence la Muscadière-la Tour de Mare - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 22 juin 2009 - Retrait partiel n°500257 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.