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Marques déposées par monsieur Hervé Gautier
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Les Graines De Mon Village
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Graines De Mon Village
Monsieur Hervé Gautier

Numéro de dépôt :
4668993
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
Les Graines De Mon Village de Hervé Gautier

Présentation de la marque Les Graines De Mon Village

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur Hervé Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Graines De Mon Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Hervé Gautier domicilié(e) 2 grande rue - 77440 - Ocquerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Gautier domicilié(e) 2 grande rue - 77440 - Ocquerre - France.

La marque Les Graines De Mon Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Graines De Mon Village arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.


Monsieur Hervé Gautier - 2 grande rue - 77440 - Ocquerre - France


Monsieur Hervé Gautier - 2 grande rue - 77440 - Ocquerre - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.