Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DUMAS LIATOU
Hervé GARCIA

Numéro de dépôt :
1609205
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2000
LOUIS DUMAS LIATOU de Hervé GARCIA

Présentation de la marque LOUIS DUMAS LIATOU

Déposée le 8 août 1990 par Hervé GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS DUMAS LIATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hervé GARCIA, domicilié(e) Les Glétins, 01390 TRAMOYES - France.

La marque LOUIS DUMAS LIATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DUMAS LIATOU est expirée depuis le 8 août 2000.


Hervé GARCIA - Les Glétins, 01390 TRAMOYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.