Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINAXIS
Hervé GARBE

Numéro de dépôt :
3821281
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
SPINAXIS de Hervé GARBE

Présentation de la marque SPINAXIS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par Hervé GARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINAXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Hervé GARBE domicilié(e) 6 Square Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SPINAXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINAXIS est expirée depuis le 6 avril 2021.


Hervé GARBE - 6 Square Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, prothèses ; implants ;

Conseils en organisation et direction des affaires, études de marché, expertises en affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, consultation pour la direction des affaires ;

Etudes de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques ;

Services médicaux, consultations professionnelles dans le domaine médical, assistance médicale.