CARTIS
Présentation de la marque CARTIS
Déposée le 6 octobre 1997 par Hervé GALLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTIS est expirée depuis le 6 octobre 2007.
Hervé GALLION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46