Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par monsieur hervé Fresnais et monsieur Tony Gosnet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Minute Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur hervé Fresnais domicilié(e) 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France et monsieur Tony Gosnet domicilié(e) route de la martinière - 72450 - lombron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hervé Fresnais domicilié(e) 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France.
La marque Minute Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minute Terroir arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.
hervé Fresnais a également déposé les autres marques suivantes : La beurrée de rilles
M. hervé Fresnais - 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France
M. Tony Gosnet - route de la martinière - 72450 - lombron - France
M. hervé Fresnais - 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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