Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSTATIC
Monsieur HERVE François, demeurant, 8, rue de Kergoadic, 29170 FOUESNANT.

Numéro de dépôt :
1243249
Date de dépôt :
01/08/1983
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
01/08/1993
DECOSTATIC de HERVE François

Présentation de la marque DECOSTATIC

Déposée le 1 août 1983 par monsieur HERVE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « DECOSTATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HERVE François - France.

La marque DECOSTATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSTATIC est expirée depuis le 1 août 1993.


Monsieur HERVE François, demeurant, 8, rue de Kergoadic, 29170 FOUESNANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Affiches électrostatiques - publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).