Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par monsieur Hervé Foucart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-30 du 26 juillet 2019.
Le déposant est monsieur Hervé Foucart domicilié(e) 24 Rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vsolution, Monsieur Hervé Foucart domicilié(e) 23 Rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France.
La marque VSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSOLUTION arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.
Hervé Foucart a également déposé les autres marques suivantes : HF1 Consulting , VERTEXI
Monsieur Hervé Foucart - 24 Rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France
Vsolution, Monsieur Hervé Foucart - 23 Rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils de reproduction d'images ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Soudure ; galvanisation ; production d'énergie ; sérigraphie ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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