Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MODUS VIVENDI
Numéro de dépôt :
3979453
Date de dépôt :
02/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MODUS VIVENDI
Déposée par voie électronique le 2 février 2013 par monsieur Hervé FORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUS VIVENDI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717888 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01