Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERVE FERTE DE PARTENAY
HERVE FERTE S.A.

Numéro de dépôt :
1086403
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERVE FERTE DE PARTENAY

Déposée le 13 février 1979 par la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERVE FERTE DE PARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE domicilié(e) société anonyme, 34 rue de Segonzac, COGNAC (Charente). - France.

La marque HERVE FERTE DE PARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HERVE FERTE DE PARTENAY est expirée depuis le 13 février 1989.

HERVE FERTE a également déposé les autres marques suivantes : G. ET H. FERTÉ , MARQUIS DE MAUBRAC , NOBLE DAME , DUC DE RIGNY , MARQUIS DE MAUBRAC , MORICE , HUNGARIAN CRISTAL , PRINCE DE MIRANE , CHARLES DESQUEYRE


HERVE FERTE S.A. - société anonyme, 34 rue de Segonzac, COGNAC (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Fruits à l'Armagnac.Armagnac, Cognac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.