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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE
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DUC DE RIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE RIGNY
HERVE FERTE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1337234
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque DUC DE RIGNY

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE RIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE domicilié(e) MAGNAN PAR NOGARO (Gers). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DUC DE RIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE RIGNY est expirée depuis le 8 janvier 1996.

HERVE FERTE a également déposé les autres marques suivantes : G. ET H. FERTÉ , MARQUIS DE MAUBRAC , NOBLE DAME , MARQUIS DE MAUBRAC , MORICE , HUNGARIAN CRISTAL , PRINCE DE MIRANE , CHARLES DESQUEYRE , HERVE FERTE DE PARTENAY


HERVE FERTE S.A., société anonyme - MAGNAN PAR NOGARO (Gers). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).