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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE S.A
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MICHEL FAURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL FAURE
HERVE FERTE S.A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1660689
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011
MICHEL FAURE de HERVE FERTE S.A

Présentation de la marque MICHEL FAURE

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL FAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE FERTE S.A domicilié(e) Rue des Amours, 32190 LANNEPAX (dossier no 2192287) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2192287) - France.

La marque MICHEL FAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL FAURE est expirée depuis le 7 mai 2011.


HERVE FERTE S.A, société anonyme - Rue des Amours, 32190 LANNEPAX (dossier no 2192287) - France


APPLIMA S.A - (dossier no 2192287) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192287 - Publication au BOPI 2001-02-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 29 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471832 - Publication au BOPI 2008-02-29

Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471831 - Publication au BOPI 2008-02-29

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