Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERO HOME
HERVE ERWAN, ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3831858
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/05/2021
APERO HOME de HERVE ERWAN

Présentation de la marque APERO HOME

Déposée le 17 mai 2011 par HERVE ERWANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « APERO HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est HERVE ERWANTODO domicilié(e) RESIDENCE SAINT-NICOLAS, TRAVERSE SAINT-NICOLAS - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 496 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE ERWAN domicilié(e) RESIDENCE SAINT-NICOLAS, TRAVERSE SAINT-NICOLAS - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque APERO HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERO HOME est expirée depuis le 17 mai 2021.

HERVE ERWAN a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH Tout-Terrain , L.I.C.O.M – Lampe Intra Casque Orientable Modulable


HERVE ERWAN, ENTREPRISE INDIVIDUELLE - RESIDENCE SAINT-NICOLAS, TRAVERSE SAINT-NICOLAS - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 448496505


HERVE ERWAN - RESIDENCE SAINT-NICOLAS, TRAVERSE SAINT-NICOLAS - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569330 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.