Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON
M. Hervé DUBUISSON
M. Xavier LE CERF

Numéro de dépôt :
4259394
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON de Hervé DUBUISSON

Présentation de la marque DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur Hervé DUBUISSON et monsieur Xavier LE CERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON »

Les déposants sont monsieur Hervé DUBUISSON domicilié(e) Legipolis - Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France et monsieur Xavier LE CERF domicilié(e) Legipolis - Espace Berlioz, 100 rue Albert Caquot - 06410 - Sophia-Antipolis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier LE CERF domicilié(e) Legipolis - Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON est expirée depuis le 23 mars 2026.

Hervé DUBUISSON a également déposé les autres marques suivantes : DUB NATION 1984 BY HERVE DUBUISSON , DUB NATION


M. Hervé DUBUISSON - Legipolis - Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France

M. Xavier LE CERF - Legipolis - Espace Berlioz, 100 rue Albert Caquot - 06410 - Sophia-Antipolis - France


M. Xavier LE CERF - Legipolis - Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 27 octobre 2016 - Renonciation totale n°688283 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.