Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Ducasse
SCEA Hervé Dubourdieu

Numéro de dépôt :
3216080
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/03/2023
Château Ducasse de Hervé Dubourdieu

Présentation de la marque Château Ducasse

Déposée le 20 mars 2003 par Hervé DubourdieuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château Ducasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est Hervé DubourdieuTODO domicilié(e) Château Roûmieu-Lacoste - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 554 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Hervé Dubourdieu domicilié(e) Château Roûmieu-Lacoste - 33720 - BARSAC - France.

La marque Château Ducasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Ducasse est expirée depuis le 20 mars 2023.

Hervé Dubourdieu a également déposé les autres marques suivantes : Château Roûmieu-Lacoste , Château Graville-Lacoste


SCEA Hervé Dubourdieu - Château Roûmieu-Lacoste - 33720 - BARSAC - France - SIREN 326554797


SCEA Hervé Dubourdieu - Château Roûmieu-Lacoste - 33720 - BARSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511082 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitant exactement dénommée Château Ducasse Appellation Sauternes