Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut de Coopération Internationale
Hervé Dubois, Agissant pour le compte de la société "Institut de Coopération Internationale" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3761340
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2020
Institut de Coopération Internationale de Hervé Dubois

Présentation de la marque Institut de Coopération Internationale

Déposée par voie électronique le 20 août 2010 par Hervé Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de Coopération Internationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Hervé Dubois, Agissant pour le compte de la société "Institut de Coopération Internationale" en cours de formation domicilié(e) 13 route de Seine Port - 91250 - Morsang sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Dubois domicilié(e) 13 route de Seine Port - 91250 - Morsang sur Seine - France.

La marque Institut de Coopération Internationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Coopération Internationale est expirée depuis le 20 août 2020.


Hervé Dubois, Agissant pour le compte de la société "Institut de Coopération Internationale" en cours de formation - 13 route de Seine Port - 91250 - Morsang sur Seine - France


Hervé Dubois - 13 route de Seine Port - 91250 - Morsang sur Seine - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.