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Marques déposées par madame HERVE Dominique
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BISCUITERIE DES ABERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DES ABERS
Madame HERVE Dominique

Numéro de dépôt :
3886194
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
BISCUITERIE DES ABERS de HERVE Dominique

Présentation de la marque BISCUITERIE DES ABERS

Déposée le 3 janvier 2012 par madame HERVE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DES ABERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est madame HERVE Dominique domicilié(e) 150, HENT ROZ LOC'H - 29910 - LETREGUNC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HERVE Dominique domicilié(e) 150, Hent Roz Loc'h - 29910 - LETREGUNC - France.

La marque BISCUITERIE DES ABERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DES ABERS est expirée depuis le 3 janvier 2022.


Madame HERVE Dominique - 150, HENT ROZ LOC'H - 29910 - LETREGUNC - France


Madame HERVE Dominique - 150, Hent Roz Loc'h - 29910 - LETREGUNC - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597732 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Conserves de fruits, gelées et confitures, conserves de légumes, de poissons, de viande, salaison, compotes.

Biscuiterie, patisserie, et confiseries, gateaux, sucreries, chocolat.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs.