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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) herve domar paris
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RUE DAUPHINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE DAUPHINE
herve domar paris, sas

Numéro de dépôt :
4294783
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
RUE DAUPHINE de herve domar paris

Présentation de la marque RUE DAUPHINE

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) herve domar paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) herve domar paris domicilié(e) 48 rue dauphine - 75006 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 244 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herve domar paris, M. herve parou domicilié(e) 48 RUE dauphine - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RUE DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DAUPHINE arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

herve domar paris a également déposé les autres marques suivantes : HERVÉ DOMAR PARIS , HERVE DOMAR PARIS


herve domar paris, sas - 48 rue dauphine - 75006 - paris - France - SIREN 343244075


herve domar paris, M. herve parou - 48 RUE dauphine - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.