Déposée le 24 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERVE DOMAR PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HERVÉ DOMAR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERVE DOMAR PARIS domicilié(e) 48 rue dauphine,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 244 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DOMAR domicilié(e) 48 rue dauphine,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque HERVÉ DOMAR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL HERVE DOMAR PARIS - 48 rue dauphine,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 343244075
HERVE DOMAR - 48 rue dauphine,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637050 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Appareils et instruments optiques, lunettes Meuble, glaces (miroir) , cadres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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