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Marques déposées par monsieur Herve DIDIER
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Gites PassionPastel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gites PassionPastel
M. Herve DIDIER

Numéro de dépôt :
4304558
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
Gites PassionPastel de Herve DIDIER

Présentation de la marque Gites PassionPastel

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur Herve DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gites PassionPastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Herve DIDIER domicilié(e) 1B route de fonters - 11420 - PECH LUNA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé DIDIER domicilié(e) 1 RUE de fonters - 11420 - PECH-LUNA - France.

La marque Gites PassionPastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gites PassionPastel arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


M. Herve DIDIER - 1B route de fonters - 11420 - PECH LUNA - France


M. Hervé DIDIER - 1 RUE de fonters - 11420 - PECH-LUNA - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .