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Marques déposées par monsieur Hervé DENONAIN
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BIO CONSTRUIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO CONSTRUIRE
Monsieur Hervé DENONAIN

Numéro de dépôt :
99786226
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque BIO CONSTRUIRE

Déposée le 7 avril 1999 par monsieur Hervé DENONAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO CONSTRUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est monsieur Hervé DENONAIN domicilié(e) 69 Avenue de la Libération, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé DENONAIN - France.

La marque BIO CONSTRUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CONSTRUIRE est expirée depuis le 7 avril 2009.


Monsieur Hervé DENONAIN - 69 Avenue de la Libération, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Hervé DENONAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

- matériaux de construction non métalliques (terre cuite ou crue, matériaux végétaux de culture et récolte organisées ou spontanées, en papier, carton, bois) composants de construction et de mobiliers pour l'aménagement des lieux d'habitation, de travail et de loisirs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.