Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES
HERVE DELAVEAU

Numéro de dépôt :
3083178
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011
MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES de HERVE DELAVEAU

Présentation de la marque MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES

Déposée le 15 février 2001 par HERVE DELAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est HERVE DELAVEAU, domicilié(e) 114 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DELAVEAU - France.

La marque MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILES HOME LA MAISON DES MOBILES est expirée depuis le 15 février 2011.


HERVE DELAVEAU - 114 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France


HERVE DELAVEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

jouets Mobiles : objets pour la décoration Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].