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Marques déposées par monsieur Hervé Delabre
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AOMSYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AOMSYS
Monsieur Hervé Delabre

Numéro de dépôt :
4442217
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
AOMSYS de Hervé Delabre

Présentation de la marque AOMSYS

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par monsieur Hervé Delabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Hervé Delabre domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOMSYS, Monsieur Hervé Delabre domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France.

La marque AOMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOMSYS arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


Monsieur Hervé Delabre - 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France


AOMSYS, Monsieur Hervé Delabre - 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments médicaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).