Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Hervé de ROMÉMONT
/
SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES
M. Hervé de ROMÉMONT, Agissant pour le compte de la société "SCIENTECH" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4360697
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES de Hervé de ROMÉMONT

Présentation de la marque SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par monsieur Hervé de ROMÉMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Hervé de ROMÉMONT domicilié(e) 3 Route de Passy - 89100 - VERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIENTECH, M. hervé de ROMÉMONT domicilié(e) 3 Route de Passy - 89100 - VERON - France.

La marque SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENTECH FILIERE AGRO-VEGETALE POLE DE COMPETENCES arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.


M. Hervé de ROMÉMONT, Agissant pour le compte de la société "SCIENTECH" en cours de formation - 3 Route de Passy - 89100 - VERON - France


SCIENTECH, M. hervé de ROMÉMONT - 3 Route de Passy - 89100 - VERON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.